MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site
Nom de la structure : Ball Trap Rambolitain
Statut juridique : Association déclarée
Adresse du siège social : 10 Rue de Parfond 78610 Le Perray en Yvelines
Numéro RNA / SIREN : 384 853 396 00032
Responsable légal : Mr CALMEL Philippe
Adresse e-mail : btr@balltraprbt.fr
Téléphone : 06 16 25 84 76


Directeur de la publication
Filhol Marc, en qualité de secrétaire général.


Hébergement
Le site balltraprbt.fr est hébergé par OVH SAS, au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix,
France. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, immatriculée au RCS de
Lille sous le numéro 537 407 926;

politique de confidentialité

1. Données personnelles collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site, les données suivantes peuvent être collectées :
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● Adresse email
● Numéro de téléphone (le cas échéant)
● Données de navigation (statistiques anonymisées)

Ces données sont collectées via :
● les formulaires de contact
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● les outils de mesure d’audience

2. Finalité de la collecte

Les données collectées ont pour objectif :
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● d’analyser la fréquentation du site afin d’en améliorer le contenu et l’expérience
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5. Durée de conservation des données

● Données de contact : conservées pendant [ex : 3 ans]
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● Données statistiques : conservées selon la durée définie par Google Analytics

6. Droits de l’utilisateur

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits suivants :
● droit d’accès
● droit de rectification
● droit de suppression
● droit d’opposition
● droit à la limitation du traitement

Toute demande peut être adressée par email à : btr@balltraprbt.fr

7. Sécurité des données

Le responsable du site s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et
organisationnelles nécessaires afin de protéger les données personnelles contre tout accès
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L’accès au site est libre et gratuit.
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Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, le responsable du site ne saurait garantir
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4. Activité réglementée – Ball-trap

L’activité de ball-trap est une activité sportive réglementée.
L’accès aux installations est soumis au respect des règles de sécurité, des règlements
fédéraux et de la législation en vigueur.
L’utilisation d’armes est strictement encadrée et réservée aux personnes autorisées.

5. Droit à l’image

Des photographies et vidéos peuvent être prises lors des événements organisés par le club.
Toute personne ne souhaitant pas apparaître sur les supports de communication du site
peut en faire la demande par email à [Email de contact].

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos) est protégé par
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7. Droit applicable

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